Mentions légales

Ce site est édité par :

Raison sociale : Vérandas de la Brie
Stéphane Le Savéant est Gérant de l’entreprise Vérandas de la Brie
VERANDAS DE LA BRIE SA
Adhérent Art & Fenêtres
4 Avenue de la Grande Haie
ZAC de la Hayette
77100 MAREUIL LES MEAUX
Numéro de téléphone : 01 64 17 10 09
SIRET : 31538297800049
Code APE / NAF : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (4332B)

Ce site est hébergé par :

Raison sociale : OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Ce site est produit par :

Raison sociale : Gfor Créations
Siège social : 7 rue de l’Ile de France – Résidence les Beauvettes – 78570 Andrésy
Agence et organisme de formation
Enregistrement D.R.T.E.F.P. n°11921736792
Direction Régionale du Travail et de la Formation Professionnelle
N° Siret : 50410619600034
Code NAF : 8559A

Droits d’auteur -copyright

Le site www.verandasdelabrie.com relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments est formellement interdite sans l’autorisation expresse de la société.

Protection des Données Personnelles

En France et dans l’Union Européenne, les données personnelles sont protégées entre autres par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous trouverez la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr. La société s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles recueillies sur le site www.verandasdelabrie.com. Vous trouverez ci-après les types d’informations qui sont en mesure d’être collecter lors de votre visite, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement.

Collecte passive de données personnelles

Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement. Pendant votre visite, certaines données sont recueillies automatiquement :

• Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet pour vous permettre d’accéder à Internet. Cette adresse est généralement considérée comme une information non personnellement identifiable car elle change à chaque fois que vous vous connectez.
• Votre identifiant lorsque vous naviguez dans les parties à accès restreint.
• L’adresse du site Internet à partir de laquelle vous êtes directement relié au Site Internet www.verandasdelabrie.com
• La date et l’heure de votre visite sur le Site et les pages que vous avez consultées.
• Le système d’exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation.

Utilisation des données collectées

La société fera usage des données recueillies uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs du Site, pour satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et informer les utilisateurs des dernières nouveautés ou des nouveaux services sur le Site Internet que si l’utilisateur lui en donnent expressément l’autorisation. La société utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui vous ont été indiquées au moment où vous les avez fournies. Les données personnelles que vous aurez fournies ou résultant de votre navigation sur le Site Internet sont réservées à un usage strictement interne et ne feront l’objet d’aucune exploitation commerciale et ne seront communiquées à un tiers à des fins commerciales ou de prospection commerciale.

Accès aux données personnelles

Afin de permettre l’utilisation des fonctions de personnalisation, il vous sera demandé de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique). Vous avez tout à fait le droit de refuser de transmettre de tels renseignements. Il est toutefois possible que vous soyez dans l’impossibilité d’accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez, sur simple demande et quel qu’en soit le moment demandé de modifier les données personnelles que vous lui avez fournies. Si vous souhaitez accéder à vos données personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, veuillez adresser votre demande par courrier à VERANDAS DE LA BRIE SA Adhérent Art & Fenêtres – 4 Avenue de la Grande Haie – ZAC de la Hayette – 77100 MAREUIL LES MEAUX – France.
VERANDAS DE LA BRIE SA se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du Site Internet énoncées ci-dessus.

Conditions d’utilisation

VERANDAS DE LA BRIE SA ne peut pas être tenu responsable de problèmes éventuels liés à l’utilisation des logiciels ou informations téléchargeables.